Les délibérations

Veuillez trouver ci-après l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 12 octobre 2020

 

20h – Salle polyvalente

 

 

  1. Quimperlé Communauté : Rapport annuel d’activités / développement durable / égalité femmes-hommes 2019
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juillet 2020
  3. Désignation des membres du Conseil municipal aux commissions de Quimperlé Communauté
  4. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLET)
  5. Fixation du nombre de membres du CCAS
  6. Election des membres de la commission d’appel d’offres
  7. Audit énergétique de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE
  8. Demande de financement au titre de la DSIL
  9. Budget principal 2020 – Taxes et produits irrécouvrables
  10. Travaux en régie – Fixation du tarif horaire 2020
  11. Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  12. Orthographe des lieux-dits « Le Lethy, Kerbannalou, Kerzellec, Pénamprat, Cité de Pénamprat et Penlann »
  13. Désignation de délégué à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) « Chemin du Patrimoine en Finistère »

1/ 4 d’heure d’expression des administrés

  1. Questions diverses

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